1. Éditeur du site
Le site al-isbaah.com ainsi que les espaces en ligne etudiant.al-isbaah.com (élèves et parents) et espace.al-isbaah.com (équipe) sont édités par l'Institut Al-Isbaah, institut d'enseignement en ligne de la langue arabe et du Coran, ouvert depuis 2010.
- Dénomination et forme juridique : [à compléter — ex. Association loi 1901 / SAS « Institut Al-Isbaah »]
- Siège social : [adresse complète — à compléter]
- Immatriculation (SIREN / SIRET ou RNA) : [à compléter]
- Directeur de la publication : [nom — à compléter]
- Contact : [email protected]
2. Hébergement et prestataires techniques
Le service repose sur les prestataires suivants :
- Site et application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
- Base de données et fichiers : Supabase Inc. — supabase.com (région d'hébergement du projet : [à vérifier dans le tableau de bord Supabase])
- Envoi des e-mails : Brevo (Sendinblue SAS, 7 rue de Madrid, 75008 Paris), Amazon Web Services (Amazon SES) et Resend Inc.
- Paiements : Stripe Payments Europe Ltd (carte bancaire), PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., Wise Europe SA (virements)
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, logos, mise en page, photographies, vidéos) et des supports pédagogiques mis à disposition dans les espaces en ligne (manuels, tableaux, sujets d'examen, corrections, enregistrements) sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété de l'Institut Al-Isbaah ou de leurs auteurs respectifs.
Un élève inscrit dispose d'un droit d'usage strictement personnel et non transmissible sur les supports de ses cours. Toute reproduction, diffusion, revente ou mise à disposition de tiers, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite de l'institut.
4. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles (élèves, parents, visiteurs) est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page. Le site n'utilise aucun traceur tiers ; la mesure d'audience interne est soumise au consentement du visiteur (bandeau affiché à la première visite).
Pour toute question ou pour exercer vos droits : [email protected].
5. Responsabilité
L'institut s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, et de maintenir le service accessible ; il ne peut toutefois garantir l'absence d'erreur ni une disponibilité sans interruption (maintenance, incident chez un prestataire, panne de réseau). Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif : l'institut n'en contrôle pas le contenu.
6. Droit applicable et litiges
Le site et les services sont soumis au droit français. En cas de litige avec un consommateur, et après réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante, celui-ci peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation désigné par l'institut : [nom et coordonnées du médiateur — à compléter], ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (ec.europa.eu/consumers/odr). À défaut d'accord, les tribunaux français sont compétents.
Dernière mise à jour : 6 octobre 2026.