Conditions générales d'utilisation et de vente

Les présentes conditions régissent l'utilisation du site al-isbaah.com, des espaces en ligne de l'institut, et l'achat de cours en ligne. Elles sont acceptées lors de l'inscription, avec le règlement intérieur de l'institut, qui en fait partie intégrante.

Vendeur : Institut Al-Isbaah — [forme juridique, siège, immatriculation — à compléter].

Cours en ligne de langue arabe, de Coran et de tajwid, en individuel, en binôme ou en groupe, dispensés dans la classe en ligne intégrée à la plateforme. Un cycle (« session ») dure quatre semaines, selon le rythme hebdomadaire choisi à l'inscription.

• L'inscription se fait en ligne ; l'adresse e-mail est vérifiée par un code avant toute étape de paiement.
• Une adresse e-mail correspond à un seul compte. Les informations fournies doivent être exactes et tenues à jour.
• Les identifiants sont personnels : l'élève est responsable de leur confidentialité.
• Un enfant est inscrit par son parent ou représentant légal, qui dispose d'un compte parent.

• Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises, sur la page Tarifs ; ils dépendent de la matière, du format (individuel, binôme, groupe) et du nombre d'heures par semaine.
• Le paiement s'effectue par carte bancaire (Stripe), PayPal ou virement. Le premier paiement précède le début des cours.
• Chaque session est renouvelée automatiquement pour quatre semaines, sauf demande d'arrêt ou de pause faite au moins sept jours avant la fin de la session en cours. Le renouvellement est dû le jour du renouvellement ; en cas d'abonnement, il est prélevé automatiquement.
• Si le rythme hebdomadaire change, la session suivante est facturée au tarif de la grille correspondant au nouveau rythme.
• Retard de paiement : des rappels sont envoyés à partir du deuxième jour. Sans règlement 48 heures après le troisième rappel, la session est suspendue automatiquement, le créneau est libéré et la somme reste due ; aucune nouvelle inscription n'est possible tant qu'elle n'est pas réglée.

• Une pause ou un arrêt se demandent depuis l'espace élève, au moins sept jours à l'avance ; la pause suspend les prélèvements.
• Le professeur attend l'élève quinze minutes ; passé ce délai, le cours est compté comme une absence non justifiée et reste dû.
• Une absence prévenue dans les délais du règlement intérieur donne lieu à un rattrapage ; un cours annulé par le professeur est toujours rattrapé.
• Les modalités détaillées (délais, justificatifs, report en fin de session) figurent dans le règlement intérieur.

L'élève s'engage à respecter le règlement intérieur, à disposer d'une connexion et d'un matériel adaptés à la classe en ligne, et à n'utiliser les supports pédagogiques que pour son usage personnel. Les examens se passent sous la supervision du professeur ; toute fraude entraîne l'annulation de l'épreuve.

L'institut met en œuvre tous les moyens pour assurer la qualité et la continuité des cours. Il ne saurait être tenu responsable d'une impossibilité de suivre un cours due à l'équipement ou à la connexion de l'élève, ni d'une interruption imputable à un prestataire technique ou à un cas de force majeure ; dans ce dernier cas, les cours non assurés sont reportés.

L'institut peut suspendre ou résilier un compte en cas de manquement grave au règlement intérieur ou de non-paiement persistant, après notification. L'élève peut cesser à tout moment en demandant l'arrêt de sa session dans les conditions ci-dessus ; les données sont alors conservées selon la politique de confidentialité.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Toute réclamation doit d'abord être adressée à [email protected]. À défaut de solution dans un délai raisonnable, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation [nom et coordonnées — à compléter] ou la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. Les tribunaux français restent compétents.